Conditions générales de vente

ARTICLE 1 Objet

www.bazhus.fr est un site web marchand exploité par Olivia BRABANT, auto entreprise inscrite au registre des Métiers et de l’Artisanat de Lille, sous le numéro Siret 81804447100014, dont le nom commercial est Bazhus.

Les conditions générales de vente détaillées ci-dessous régissent les relations contractuelles entre tout utilisateur du site www.bazhus.fr et le site web marchand www.bazhus.fr. Toute prestation accomplie par Bazhus implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente et est irrévocable.

www.bazhus.fr se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de vente en vigueur au jour de la commande.

Il est précisé que les produits sont destinés à une utilisation personnelle de l’Utilisateur, sans aucun rapport direct avec l’activité professionnelle de celui-ci.

De plus, en passant commande, l’acheteur déclare avoir les capacités juridiques pour passer commande sur le site.

ARTICLE 2 – Produits et disponibilité des produits

Toutes les créations sont faites sur commande et fabriquées à la main en France.

Si un produit n’est plus disponible après validation de votre commande, nous nous engageons à vous contacter dans les 15 jours et à vous indiquer si ce produit sera disponible prochainement ou définitivement en rupture. L’annulation de la commande de ce produit et son remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.

Après avoir passé commande, BAZHUS vous en accusera réception en vous adressant un email de confirmation de commande comprenant le récapitulatif de votre commande ainsi que son numéro. Chaque produit ou article présenté sur le site fait l’objet d’une présentation dont ses caractéristiques principales, sa désignation, sa photo et son prix. Ces informations ne sont pas exhaustives et les photographies des produits ne sont pas contractuelles.

ARTICLE 3 – Commande

L’acheteur peut passer commande sur le Site Internet www.bazhus.fr. Le détail de la commande est présenté en langue française et fait l’objet d’un récapitulatif détaillé avant la validation définitive.

BAZHUS se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure, de non-paiement total ou partiel de cette commande, de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, de non-paiement ou de paiement partiel ou si celle ci n’est pas conforme aux présentes CGV.

ARTICLE 4 – Prix et Modalités de paiement

Les prix indiqués par le vendeur au moment de la commande sont libellés en Euros TTC, ils tiennent compte d’éventuelles réductions.

Le vendeur se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que les prix présentés sur le site du Vendeur au jour de la commande seront seuls applicables au client, sous réserve de la disponibilité des produits.(cf article 2). Les prix indiqués comprennent les frais de traitement de la commande. Les frais de transport et de livraison appliqués sont ceux indiqués sur le site au moment de la commande.

Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra verser la totalité du montant global de la facture. L’expédition ne se fera qu’une fois la validation du paiement vérifié. Le règlement d’une commande se fait en euros par CB via Paypal ou Stripe. Les règlements par chèque postal, chèque bancaire, virement ou mandat administratif ne sont pas acceptés.

ARTICLE 5 – Expédition et Livraison

Les commandes sont traitées et expédiées sous 7 à 10 jours ouvrés sous réserve de validation du paiement. Ce délai sera suspendu pendant les périodes de congé.

Les commandes sont expédiées sous enveloppe en lettre suivie sans signature et le numéro de suivi qui vous sera communiqué dès l’envoi effectué. Le délai de livraison du transporteur (La Poste) est de 48 à 72 heures.

Les frais de livraison sont de 3€ (lettre suivie).

BAZHUS ne peut être tenu responsable des retards, dégradations et pertes dues au transporteur. Aucun remboursement n’est donc possible.

Les produits sont livrés à l’adresse de livraison que vous nous avez indiquée au cours du processus de commande. Le vendeur ne pourra être tenu responsable de l’impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

De son côté, le vendeur s’assure que la marchandise est emballée soigneusement et de manière à bien protéger le(s) bijou(x).

ARTICLE 6 –  Retours et échanges

Conformément à l’article L.121-20 et suivants du Code de la Consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours calendaires à compter de la date de livraison de votre commande, pour retourner tout article ne vous convenant pas, dans son emballage d’origine et neuf, propre à sa recommercialisation et demander le remboursement. (exception faite sur les produits personnalisables qui ne peuvent pas être rendus et remboursés).

Le vendeur rembourse la marchandise sous 14 jours mais ne rembourse pas les frais de port du retour. Le vendeur n’échange pas les produits retournés. Il faudra passer une nouvelle commande en ligne. Le numéro de suivi du retour devra être communiqué au vendeur par email contact@bazhus.fr afin de suivre la traçabilité du paquet. Les modèles créés sur mesure, ne sont ni échangeables ni remboursables. Le retour devra être envoyé avec un numéro de suivi afin de suivre la traçabilité du paquet.

ARTICLE 7 – Service Apres Vente

Si malgré tous les efforts pour produire un produit de qualité, le client rencontre un problème avec le(s) bijou(x) dans le mois suivant la réception dans les conditions normales d’utilisation, le client peut contacter BAZHUS par téléphone 06 89 93 63 84 ou par mail contact@bazhus.fr pour convenir d’un retour ou obtenir un remboursement (si le vendeur le valide).

BAZHUS rappelle que des conseils d’entretien sont exposés sur le site pour aider le client à prolonger la vie de ses bijoux.

ARTICLE 8 – Données personnelles

Les informations que vous nous communiquez dans la cadre de vos commandes sont à destination de BAZHUS et sont utilisées pour le traitement et le suivi de vos commandes, le SAV des produits commandés sur notre Site et la gestion marketing et de la relation client de votre compte client.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, d’opposition, de rectification, ou de suppression de vos données personnelles vous concernant détenues par BAZHUS, en écrivant par courrier et en justifiant de votre identité.

ARTICLE 9 – Responsabilité

www.bazhus.fr n’a, pour toutes les étapes d’accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieures, qu’une obligation de moyen. La responsabilité de BAZHUS ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence BAZHUS ne serait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat, en cas de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.

ARTICLE 10 – Propriété intellectuelle

Tous les éléments, articles, marques, modèles, dessins, photographies et tous les autres éléments figurant sur site www.bazhus.fr sont la propriété exclusive de BAZHUS. Toute reproduction intégrale ou partielle, sous quelle que forme que ce soit, est strictement interdite et peut être sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.

BAZHUS se réserve la possibilité de saisir toutes voies de droit à l’encontre des personnes qui n’auraient pas respecté les interdictions contenues dans le présent article.